BRITANNICA France
Retour Accueil Catalogue Contact Lettre d'information  
 
clauses de confidentialité...
 
   


 

 

 

 

 

 


Britannica France a reçu
le prix d'excellence de la Fédération
de la Vente Directe
en 2003

 

 

 

 

 

 

 


Britannica France
est membre de la
Fédération
de la Vente Directe

Chacun a le souci de protéger sa vie privée.

À ce titre, nous avons tous le souhait de comprendre la manière dont les informations nominatives à caractère personnel nous concernant sont collectées et utilisées.

Britannica France inscrit dans cette démarche de respect ses pratiques commerciales et ses communications depuis son origine. Aussi, pour vous permettre d’utiliser en toute connaissance de cause ce service internet, nous vous invitons à lire ci-dessous un ensemble d’informations utiles concernant ce site.

1. Droits d’utilisation et de copyright

Ce site est une réalisation d’Encyclopædia Britannica France © 2004.
Tous les documents publiés, quelle que soit leur nature, restent la propriété de Britannica ou de leurs auteurs ou ayants droit.

2. Données personnelles et autres données

Ce site respecte les règlements émis par la Commission nationale "Informatique et liberté" dont le site est http://www.cnil.fr

Vous pouvez consulter notre site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Les informations que vous communiquerez volontairement par le biais des formulaires et messageries présents sur le site sont indispensables pour répondre à vos demandes de renseignements ou vous adresser la lettre électronique d’information de Britannica France (newsletter).

Bien que considérées comme non confidentielles, ces informations ne pourront être utilisées que par Encyclopædia Britannica France ou des tiers reconnus par elle, dans le respect des dispositions légales applicables et notamment de la loi Informatique & Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978.

Encyclopædia Britannica France s’interdit d’obtenir des renseignements personnels ou identifiants d’une façon automatique ; seules seront reconnues les informations générales anonymes (date et heure de consultation, durée, pages consultées…) nécessaires à la gestion technique et statistique du site.

Les informations volontairement communiquées seront conservées et protégées par Encyclopædia Britannica France ou un prestataire reconnu par elle. Ces informations sont enregistrées dans un environnement sécurisé.

Britannica France s'engage à ne pas utiliser ou vendre les adresses e-mail qui lui seront confiées à des fins de diffusion systématique et abusive de messages publicitaires (spamming).

Conformément à la loi "Informatique & Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès permanent de rectification ou d’annulation des données vous concernant. Tous les modes de communication proposés dans les formulaires présents sur le site peuvent être utilisés à cette fin.

3. La lettre d’information d’Encyclopædia Britannica France

L’abonnement à la lettre d’information de Britannica France est gratuit (hors éventuels coûts de connexion par votre fournisseur d’accès) et peut être résilié à tout moment. Tous les modes de communication proposés dans les formulaires présents sur le site peuvent être utilisés à cette fin.

La lettre d’information de Britannica France vous proposera diverses informations textuelles et graphiques. Les contenus de cette lettre d’information seront assujettis aux règles et lois régissant la propriété intellectuelle et industrielle (cf. la rubrique "droits d’utilisation et de copyright")

4. Limitation de responsabilité

Encyclopædia Britannica France a réalisé ce site dans le respect des règles de l’art et des obligations légales françaises.

Néanmoins, comme il est d’usage pour toute navigation Internet, la consultation de ce site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Pareillement, Encyclopædia Britannica France ne saurait être tenue pour responsable des contenus ou applications d’un site référencé par elle. De la même manière, elle ne saurait être tenue pour responsable du référencement que certains sites feraient à son endroit, ni même du contenu de ces sites.